Skip to main content

Fiscalité

Published by Emilie

38 links
Non-résidents et prélèvements sociaux sur les revenus fonciers, quid s’ils adhèrent au CFE ?

Non-résidents et prélèvements sociaux sur les revenus fonciers, quid s’ils adhèrent au CFE ?

legifiscal.fr · 4 min

0 comments

Actions
Système du quotient: Quid du montant exceptionnel d'une plus-value sur titres ?

Système du quotient: Quid du montant exceptionnel d'une plus-value sur titres ?

legifiscal.fr · 5 min

0 comments

Actions
La réduction d'impôt « Denormandie »

La réduction d'impôt « Denormandie »

legifiscal.fr · 5 min

0 comments

Actions
Loi de finances pour 2024 : bonnes nouvelles pour les dons des particuliers !

Loi de finances pour 2024 : bonnes nouvelles pour les dons des particuliers !

legifiscal.fr · 3 min

0 comments

Actions
SCI et marchand de biens : le nombre d'opérations et la fréquence, même sur une longue période

SCI et marchand de biens : le nombre d'opérations et la fréquence, même sur une longue période

legifiscal.fr · 5 min

0 comments

Actions
L'administration fiscale apporte des précisions concernant le régime fiscal applicable aux associés de SEL en matière d'IR, de TVA et de CFE

L'administration fiscale apporte des précisions concernant le régime fiscal applicable aux associés de SEL en matière d'IR, de TVA et de CFE

compta-online.com · 11 min

0 comments

Actions
Aspects fiscaux de la location-gérance d'un fonds de commerce

Aspects fiscaux de la location-gérance d'un fonds de commerce

compta-online.com · 8 min

0 comments

Actions
TVA sur les prestations de services entre la Métropole et les DROM : exemples

TVA sur les prestations de services entre la Métropole et les DROM : exemples

legifiscal.fr · 6 min

0 comments

Actions
CVAE : Loyers et prestations distinctes

CVAE : Loyers et prestations distinctes

legifiscal.fr · 4 min

0 comments

Actions
Professionnels : ce qui change au 1er janvier 2024

Professionnels : ce qui change au 1er janvier 2024

legifiscal.fr · 4 min

0 comments

Actions
Intégration fiscale horizontale : constitution du groupe de sociétés

Intégration fiscale horizontale : constitution du groupe de sociétés

compta-online.com · 8 min

0 comments

Actions
Comment calculer l'assiette minimale des cotisations d'un salarié bénéficiant d'une DFS ?

Comment calculer l'assiette minimale des cotisations d'un salarié bénéficiant d'une DFS ?

open.lefebvre-dalloz.fr · 1 min

0 comments

Actions
Affectation du solde de la taxe d’apprentissage sur SOLTéA : échéance du 5 octobre

Affectation du solde de la taxe d’apprentissage sur SOLTéA : échéance du 5 octobre

legifiscal.fr · 3 min

0 comments

Actions
Les modalités de règlement de l’IS et des contributions

Les modalités de règlement de l’IS et des contributions

legifiscal.fr · 2 min

0 comments

Actions
EMEBI et Etat TVA : traiter les flux liés aux avoirs

EMEBI et Etat TVA : traiter les flux liés aux avoirs

legifiscal.fr · 2 min

0 comments

Actions
TVA internationale : le risque de sanction

TVA internationale : le risque de sanction

legifiscal.fr · 2 min

0 comments

Actions
EMEBI et Etat TVA : traiter les flux liés au travail à façon

EMEBI et Etat TVA : traiter les flux liés au travail à façon

legifiscal.fr · 2 min

0 comments

Actions
Fiscalité des dividendes dans les sociétés à l'IS

Fiscalité des dividendes dans les sociétés à l'IS

compta-online.com · 3 min

0 comments

Actions
Association de danse, concurrence et exonération d’impôt

Association de danse, concurrence et exonération d’impôt

legifiscal.fr · 3 min

0 comments

Actions
Allègements fiscaux - Règle des minimis

Allègements fiscaux - Règle des minimis

legifiscal.fr · 2 min

0 comments

Actions
Propriétaires immobiliers : une nouvelle déclaration d’impôt obligatoire, avant cet été

Propriétaires immobiliers : une nouvelle déclaration d’impôt obligatoire, avant cet été

legifiscal.fr · 3 min

0 comments

Actions
Le taux du crédit d'impôt innovation est relevé à 30% pour les dépenses effectuées en 2023

Le taux du crédit d'impôt innovation est relevé à 30% pour les dépenses effectuées en 2023

compta-online.com · 9 min

0 comments

Actions
Nouvelle taxe sur l'ancienneté des véhicules : déclaration en janvier ou sur la CA12 selon les cas !

Nouvelle taxe sur l'ancienneté des véhicules : déclaration en janvier ou sur la CA12 selon les cas !

compta-online.com · 6 min

0 comments

Actions
Paiement fractionné ou différé des droits de succession en 2023 : à quel taux ?

Paiement fractionné ou différé des droits de succession en 2023 : à quel taux ?

legifiscal.fr · 3 min

0 comments

Actions
Taxe sur les transactions financières : liste des sociétés concernées au 1er décembre 2022

Taxe sur les transactions financières : liste des sociétés concernées au 1er décembre 2022

legifiscal.fr · 4 min

0 comments

Actions
TVA et acompte sur livraisons de biens : quels enregistrements comptables ?

TVA et acompte sur livraisons de biens : quels enregistrements comptables ?

legifiscal.fr · 4 min

0 comments

Actions
Nouveau statut de l’entrepreneur individuel : au tour de la fiscalité

Nouveau statut de l’entrepreneur individuel : au tour de la fiscalité

dalloz-actualite.fr · 7 min

0 comments

Actions
Travaux déductibles et dépenses de réparation et d'entretien dissociées des dépenses de reconstruction ou d'agrandissement

Travaux déductibles et dépenses de réparation et d'entretien dissociées des dépenses de reconstruction ou d'agrandissement

legifiscal.fr · 4 min

0 comments

Actions
Dans quelles conditions peut-on déduire la TVA sur les notes de frais ?

Dans quelles conditions peut-on déduire la TVA sur les notes de frais ?

formation.lefebvre-dalloz.fr · 5 min

0 comments

Actions
Personnes bénéficiant du régime dérogatoire de TVA

Personnes bénéficiant du régime dérogatoire de TVA

compta-online.com · 6 min

0 comments

Actions